Rhétorique Débat ← Retour

Mentions légales

Éditeur du site

Rhétorique Débat — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège : 14 rue de la Monnaie, 59000 Lille, France.
RNA : W595012784 — SIRET : 799 640 217 00024.
TVA intracommunautaire : FR58 799640217.
Téléphone : 03 20 55 68 41 — Email : ligue@rhetorique-debat-lille.fr.

Directrice de la publication

Mme Salomé Delcourt, présidente de l'association Rhétorique Débat.

Déclaration et assurances

L'association est déclarée à la préfecture du Nord et publiée au Journal officiel des associations. Elle souscrit une assurance responsabilité civile couvrant ses activités et ses rencontres, qui se tiennent selon une charte de neutralité et de courtoisie. La participation aux activités se fait par adhésion ou inscription, sans distinction.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007.

Propriété intellectuelle

Les textes, le logotype et les photographies de nos rencontres sont protégés par le droit d'auteur. Toute réutilisation suppose une autorisation écrite préalable de l'association.

Droit applicable

Le site relève du droit français. À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Lille.